Portrait de Karine KValin

Droit d'auteur

Labo : S'approprier le manuel numérique - Étape 2

Respect des droits d'auteur sur le Web : pistes de réflexion

Par Karine Valin. Le 22 Octobre 2012

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L’utilisation d’œuvres d’autrui sur Internet est monnaie courante. Comment peut-on utiliser les œuvres disponibles sans toutefois brimer les droits de leurs auteurs?

Un article, publié sur le site Comment ça marche, met en lumière quelques conseils et bonnes pratiques sur le respect du droit d’auteur sur le Web.

Le site Créer.Réutiliser.Diffuser.Partager s’adresse au personnel en milieu scolaire. Il tente de répondre aux questions sur la protection de ses droits pour le matériel diffusé en ligne ou sur la réutilisation du contenu des autres, dans un contexte d’enseignement ou de recherche.

Les étudiants doivent se conformer à certaines règles lors de l’utilisation d’images dans leurs travaux scolaires. Qu’en est-il? Daniel Marquis, bibliothécaire au Cégep de Granby–Haute-Yamaska, a publié sur son blogue un article « Ai-je le droit d’utiliser cette image prise sur le web pour mon travail de recherche ou ma présentation Powerpoint? ».

En règle général, l’utilisation d’une œuvre d’un auteur est protégée. Si l’œuvre n’est pas accompagnée d’une licence Creative Commons ou n’appartient pas au domaine public, il est conseillé de demander la permission à l’auteur avant d’utiliser sa création.

Si vous souhaitez utiliser une vidéo de YouTube, les règles semblent accorder le droit de diffusion des vidéos avec le lecteur YouTube si l’utilisation n’est pas commerciale. Lire la cinquième section, Restrictions générales d’utilisation. De plus, il est spécifié que l’auteur d’une vidéo soumise sur le site de YouTube concède plusieurs droits. Lire la huitième section, Les droits que vous concédez.

Il vous appartient de vérifier les termes et conditions des sites sur lesquels vous désirez sélectionner une œuvre. Dans le doute, il est préférable de s’abstenir!

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